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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : FEDERATION BTP VOSGES – Contact : contact@d88.ffbatiment.fr 03 29 31 10 11 – Adresse : 34 RUE ANDRE VITU 88000 EPINAL.

Identification de l’entreprise : Association déclarée FEDERATION BTP VOSGES – SIREN : 783440621 – Adresse postale : 34 RUE ANDRE VITU 88000 EPINAL

Directeur de la publication : FEDERATION BTP VOSGES – Contact : contact@d88.ffbatiment.fr.

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Délégué à la protection des données : FEDERATION BTP VOSGES – contact@d88.ffbatiment.fr

Autres contributeurs : Section 4 (design et développement de la plateforme)


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

FEDERATION BTP VOSGES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de FEDERATION BTP VOSGES.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


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FEDERATION BTP VOSGES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.teambtp88.fr.

FEDERATION BTP VOSGES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.teambtp88.fr.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. FEDERATION BTP VOSGES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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